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Légionelles et exploitants de tours aéroréfrigérantes
Les analyses d’auto-surveillance de recherche de légionelles dans l’eau doivent être réalisées par des laboratoires accrédités pour ce paramètre qui sont répertoriés sur le site internet du COFRAC
Pour consulter notre accréditation sur le site du COFRAC cliquer ici
LxBIO peut vous apporter son expertise pour :
- la mise en place d’un plan de contrôle conforme à la réglementation.
- la réalisation des prélèvements et des analyses sous accréditation COFRAC
- la mise en place d’actions curatives et correctives.
Le prélévement
Le plan de prélèvement est défini par l’exploitant.
Le laboratoire est accrédité pour les analyses mais aussi pour les prélèvements d’eau type TAR.
Principaux textes, guides et recommandations en vigueur
Guides techniques
Au delà de l’aspect réglementaire, il importe de sensibiliser les exploitants au risque de légionellose lié aux tours aéroréfrigérantes.
Le Guide des bonnes pratiques (juin 2001) » Legionella et tours aéroréfrigérantes » est le fruit d’un travail interministériel (ministères en charge de la Santé, de l’Industrie et de l’Environnement). Son objectif est de contribuer à la prévention du risque lié aux Legionella des tours aéroréfrigérantes. Il comprend deux parties :
- Le guide faisant état des bonnes pratiques, en matière de conception, fonctionnement, entretien et exploitation des tours aéroréfrigérantes.
- Un carnet de suivi du système de refroidissement : document pratique pour faciliter la surveillance des installations.
Guide pour la réalisation de l’analyse de risque de prolifération de légionelles (février 2005). Ce guide méthodologique pour analyser les risques de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air a été élaboré par un groupe de travail piloté par le ministère de l’écologie et du développement durable. Les différents procédés de refroidissement d’eau dans les installations industrielles et tertiaires(février 2005).
Le guide du CETIAT (Centre Technique des Industries Aérauliques et Thermiques) présente les différents procédés de refroidissement dans les installations industrielles et tertiaires.
Guide de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air (Climespace, février 2005). Ce guide est un support de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les tours de refroidissement. Il s’adresse notamment aux exploitants de ces installations. Il est articulé en quatre parties :
- préambule, sommaire et bibliographie.
- module 1 : légionelles et installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
- module 2 : maîtrise de la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
- module 3 : analyse des risques de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
Guide « Traitements pour la gestion du risque de prolifération des legionelles dans les installations de refroidissement » (octobre2006). Ce guide présente les différents traitements existants pour lutter contre le risque de prolifération des legionelles et indique les bonnes pratiques d’utilisation concernant chaque type de traitement.
Documentation
Questionnaire 2004 de recensement national des tours aéroréfrigérantes dans le cadre du programme de prévention de la légionellose.
Rapport d’étude d’aide pour l’élaboration d’un plan de surveillance des installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air (rubrique 2921) pour le risque de prolifération des légionelles.
Rapport d’étude : Études des analyses méthodiques des risques lors de dépassement du seuil en légionelles de 105 UFCL dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
Réglementation
Décret n° 2004-1331 du 1er décembre 2004 modifiant la nomenclature des installations classées 2921 relative aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
Arrêté ministériel du 13 décembre 2004 applicable aux installations soumises à autorisation.
Arrêté ministériel du 13 décembre 2004 applicable aux installations soumises à déclaration.
Modalités d’agrément des organismes de contrôle, pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air, en application des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004.
Circulaire du 28 septembre 2006 concernant les mesures compensatoires en cas d’impossibilité technique ou économique de réaliser l’arrêt annuel de l’installation pour nettoyage et désinfection.
Circulaire du 08 décembre 2005 portant sur l’application des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004 relatifs aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air (rubrique 2921).
Arrêté Ministériel du 10 décembre 2007 portant agrément des organismes pour le contrôle des installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement .
Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement.
Liens utiles
- Les publications liées aux tours aéroréfrigérantes sont visibles sur le site du ministère en charge de l’écologie :
www.ecologie.gouv.fr - Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement:
www.fournisseur-energie.com/la-drire-midi-pyrenees/
